Conseil des Organismes

Le Conseil des Organismes réunit l'ensemble des organismes qui relèvent de la SOGÉÉCOM. À chaque réunion, le Conseil des Organismes produit un procès verbal y consignant les propositions sur lesquelles il s'est penché. L'ensemble des procès verbaux des réunions du Conseil des Organismes seront publiés à leur adoption.